Quad homologué : la législation

Un quad homologué est une machine autorisée à rouler sur les routes et les chemins ouverts (sauf interdiction spécifique) et carrossables. Il doit répondre à certaines obligations et disposer d’équipements bien précis.  

Plaque Immatriculation pour Quad HomologuéIl doit être immatriculé, donc avoir une carte grise, une plaque d’immatriculation arrière et être assuré. Ai niveau signalisation il doit disposer de clignotants, feux de position, de croisement et de route, d’un éclairage de plaque d’immatriculation de dimension légale 210×130 millimètres et de feux de détresse. Il doit aussi offrir un avertisseur, un rétroviseur et un système de freinage homologué. Enfin, en règle générale (voire T3B ABS) il ne doit pas dépasser les 20 chevaux de puissance.

Le pilote a certaines obligations aussi. Il doit porter un casque homologué et une paire de gants certifiés CE Équipement de protection individuelle (EPI). Etre titulaire du permis B1 ou A1 s’il à 16 ans minimum ou d’un permis A ou B. Il est à noter que le permis B ne limite pas la cylindrée du quad, à l’inverse de la moto qui reste limitée à 125 cm3.

Quad homologué, où en est-on réellement ?

Au niveau de la législation concernant le quad ou le SSV on entend un peu tout et n’importe quoi. Raison pour laquelle il est bon de revenir dessus afin de poser les choses à plat et de faire un point.

Depuis le 1er janvier 2017 la loi réglementant l’homologation des quads et des SSV a changé et apporté d’importantes modifications qui ont amené les marques à devoir brider certains de leurs modèles ou à les mettre dans l’obligation de renforcer la dotation en équipement.

Pour simplifier les choses, c’est désormais la vitesse et non plus la puissance qui sert de classification. On retrouve donc :

Pour les quads homologués :

  • Maga : vitesse < 40km/h – Machine AGricole Automotrice. Homologation quad réservée aux quads Yamaha.
  • T3 : Vitesse bridée à 40 km/h pour le T3A et 60km/h pour le T3B
  • T3 ABS : vitesse et puissance non limitées.
  • L7E : Vitesse limitée à 90 km/h – Puissance non bridée. Différentiel arrière. Norme Euro 4.

 

Quad homologué Maga

Quad Yamaha Homologué MagaCes machines sont à destination des agriculteurs. Elles bénéficient donc d’une carte grise à prix très bas puisque le quad ne fait plus qu’1 cheval fiscal contre 3 à 8 pour la plupart des modèles homologués dans les autres catégories. A noter de plus que la TVA est récupérable, autre avantage indéniable.

Si le Maga est bien bridé en vitesse de pointe, en revanche il ne l’est pas au niveau de la puissance qui reste intacte, permettant ainsi d’en faire une machine apte aux travaux agricoles.

Le Maga, tout comme les autres quads homologués peut rouler sur routes ouvertes ou sur les chemins. Il doit cependant respecter des conditions strictes :

    • L’acheteur doit être un exploitant agricole ou un forestier
    • Le quad doit être conforme et homologué Maga – Seul Yamaha pour le moment distribue des engins avec ce type d’homologation.

La machine doit être livrée avec deux formulaires cerfa des mines, la Drire et le Dreal

  • Le quad doit être bridé à 40 km/h
  • Disposer comme tous les véhicules autorisés sur routes ouvertes de phares avec feux de position, feux de croisement et feux de route. Egalement de clignotants,
  • Avoir une plaque d’immatriculation munie d’un éclairage de plaque.
  • Une carte grise (depuis 2010) ou une plaque d’exploitation.
  • Etre couvert par une assurance

Le conducteur de ce type de quad n’a pas pour obligation légale de porter un casque, même si son usage reste toutefois recommandé. La conduite est possible dès 16 ans sans aucun permis de conduire.

 

Quad homologué T3 -T3A et T3B

Quad Homologué T3B Le TGB Blade 550L’homologation T3 reste très similaire à sa prédécesseure Maga. La différence réside essentiellement dans le fait que le quad homologué T3 peut être acheté tant par les professionnels que par les particuliers. En revanche les règles sont plus exigeantes.

Pour les agriculteurs, exploitants forestiers et professionnels il est possible de conduire un quad homologué T3 dès 16 ans sans permis particulier. Et tout comme pour le Maga il n’y a pas pour obligation légale de porter un casque ou des gants. Là aussi néanmoins leur usage reste recommandé.
Cette homologation profite tout comme le Maga de la carte grise à prix réduit, les professionnels peuvent également récupérer la TVA.

Pour les particuliers :

  • Il faut avoir 18 ans minimum.
  • Disposer du permis A ou B.
  • Porter un casque homologué et une paire de gants certifiés CE
  • Le quad doit être bridé à 40 km/h (t3A) ou 60km/h (t3B) – Sa puissance n’étant, elle, pas limitée.
  • Disposer comme tous les véhicules autorisés sur routes ouvertes de phares avec feux de position, feux de croisement et feux de route. Egalement de clignotants.
  • Etre équipé d’un gyrophare.
  • Avoir un attelage arrière – Boule de 50 mm avec faisceau.
  • Détecteur de présence au niveau du siège conducteur.
  • Indicateur de niveau de liquide de frein.
  • Sa masse à vide doit être inférieure ou égale à 450 kg.
  • Avoir une plaque d’immatriculation munie d’un éclairage de plaque.
  • Une carte grise (depuis 2010) ou une plaque d’exploitation. (Mention TRA comme pour les tracteurs).
  • Etre couvert par une assurance.
  • Avoir un disque indicateur de vitesse à l’arrière de 40km/h ou 60km/h selon le type d’homologation T3.

 

Quads homologués L7E

Quad Homologué L7E Le CFMoto Cforce 550Le quad homologué L7E reprends les bases de ses camarades mais gagne en vitesse puisqu’elle est limitée dans cette catégorie à 90 km/h avec une puissance non bridée. En revanche les contraintes sont plus importantes au niveau technique. On passe ici à la norme euro 4 avec l’injection normes euro 4, un volume d’émission sonore réduit et l’obligation d’avoir un différentiel arrière sur la machine.

A la différence d’un quad homologué Maga ou T3, nous ne sommes plus ici sur une machine à destination agricole ou professionnelle puisque la définition légale de cette catégorie L7E est :
« – Véhicule de la sous-sous-catégorie L7e-B1 : véhicule de la sous-catégorie L7e-B équipé d’un guidon de direction et pouvant transporter au plus deux personnes assises à califourchon à une vitesse maximale de 90 km/h.  »
On évite donc le disque indicateur de vitesse à l’arrière et le gyrophare. Pour le reste c’est sensiblement pareil que pour le T3 :

  • Il faut avoir 16 ans minimum avec le permis B1 – Permis B ou A si passé avant 2013.
  • Porter un casque homologué et une paire de gants certifiés CE
  • Le quad doit être bridé à 90 km/h  – Sa puissance n’étant, elle, pas limitée.
  • Disposer comme tous les véhicules autorisés sur routes ouvertes de phares avec feux de position, feux de croisement et feux de route. Egalement de clignotants.
  • Sa masse à vide doit être inférieure ou égale à 450 kg.
  • Avoir une plaque d’immatriculation munie d’un éclairage de plaque.
  • Une carte grise (depuis 2010) ou une plaque d’exploitation. (Mention TRA comme pour les tracteurs).
  • Etre couvert par une assurance.
  • Injection norme euro 4.
  • Niveau sonore limité euro 4
  • Différentiel arrière.
  • 2 passagers

 

Quad T3B ABS

C’est la catégorie reine puisque c’est celle ou le quad homologué n’est limité ni en vitesse ni en puissance. Inaugurée par la célébrissime marque de nos cousins Canadiens Can Am (Bombardier), avec ses modèles des gammes Outlander et Renegade :

Outlander Max 1000 XT P ABS Quad Homologué T3b Abs

  • Outlander 570 DPS ABS, Outlander Max 570 DPS AB, Outlander Max 570 XT ABS, Outlander Max 650 XT-P ABS, Outlander 1000 XT-P ABS, Outlander Max 1000 XT-P ABS
  • Renegade 650 X xc ABS , Renegade 1000 X xc ABS

Evidemment, même si ces machines sont de toute première qualité, tous ces avantages ont un coût qui se répercute sur les clients qui devront débourser près de 10 000€ pour le modèle de base homologué en T3B ABS, le Can Am Outlander 570 DPS ABS.

De fait la nouvelle norme T3B ABS donne un quad sans limite de vitesse* ou de puissance à condition qu’il dispose d’un freinage ABS et d’un niveau sonore maximal de 85 décibels. Ormi ces différences les requis sont les mêmes que sur la catégorie L7E.

* A noter que Can Am à choisi de brider cette vitesse à 105 km/h